Marque enregistrée - Marque en vigueur

domitille-music
Mme. Domitille DUFOREST-LUTZ

Numéro de dépôt :
4325779
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
domitille-music de Domitille DUFOREST-LUTZ

Présentation de la marque domitille-music

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par madame Domitille DUFOREST-LUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domitille-music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est madame Domitille DUFOREST-LUTZ domicilié(e) 26 VILLA DUPONT - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Domitille DUFOREST-LUTZ domicilié(e) 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France.

La marque domitille-music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domitille-music arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

Domitille DUFOREST-LUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DOMITILLE ET AMAURY


Mme. Domitille DUFOREST-LUTZ - 26 VILLA DUPONT - 75116 - PARIS - France


Mme. Domitille DUFOREST-LUTZ - 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.