Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par mademoiselle Domitille de Saint-Exupery et mademoiselle Flore Morin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FILOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Les déposants sont mademoiselle Domitille de Saint-Exupery domicilié(e) 15 rue Labrouste - 75015 - Paris - France et mademoiselle Flore Morin domicilié(e) 50 rue Joseph de Maistre - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Domitille de Saint-Exupery domicilié(e) 50 rue Joseph de Maistre - 75018 - Paris - France.
La marque FILOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILOUTE est expirée depuis le 23 juillet 2024.
Mlle Domitille de Saint-Exupery - 15 rue Labrouste - 75015 - Paris - France
Mlle Flore Morin - 50 rue Joseph de Maistre - 75018 - Paris - France
Mlle Domitille de Saint-Exupery - 50 rue Joseph de Maistre - 75018 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.
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