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Marques déposées par madame Domitille CARPENTIER
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HaCa Architectes
Demande publiée - Marque en non vigueur

HaCa Architectes
Madame Domitille CARPENTIER

Numéro de dépôt :
4712263
Date de dépôt :
14/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2030

Présentation de la marque HaCa Architectes

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2020 par madame Domitille CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HaCa Architectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-01 du 8 janvier 2021. .

Le déposant est madame Domitille CARPENTIER domicilié(e) 12bis rue Hector Berlioz - 62930 - WIMEREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HaCa Architectes, Madame Domitille CARPENTIER domicilié(e) 12bis rue Hector Berlioz - 62930 - WIMEREUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Domitille CARPENTIER - 12bis rue Hector Berlioz - 62930 - WIMEREUX - France


HaCa Architectes, Madame Domitille CARPENTIER - 12bis rue Hector Berlioz - 62930 - WIMEREUX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Architecture.