Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMITIA PATRIMOINE
DOMITIA PATRIMOINE SARL

Numéro de dépôt :
3281976
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2014
DOMITIA PATRIMOINE de DOMITIA PATRIMOINE

Présentation de la marque DOMITIA PATRIMOINE

Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMITIA PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMITIA PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMITIA PATRIMOINE domicilié(e) 17, Avenue du Groupe Scolaire,34440 NISSAN LEZ ENSÉRUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 073 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMITIA PATRIMOINE domicilié(e) 17, Avenue du Groupe Scolaire,34440 NISSAN LEZ ENSÉRUNE - 34440 - France.

La marque DOMITIA PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMITIA PATRIMOINE est expirée depuis le 19 mars 2014.


DOMITIA PATRIMOINE SARL - 17, Avenue du Groupe Scolaire,34440 NISSAN LEZ ENSÉRUNE - 34440 - France - SIREN 450073093


DOMITIA PATRIMOINE - 17, Avenue du Groupe Scolaire,34440 NISSAN LEZ ENSÉRUNE - 34440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction ; réparations, à savoir rénovation de bâtiments (travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie, de couverture de toits, d'électricité, d'étanchéité). Services personnels et sociaux rendus par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir l'architecture et décoration d'intérieur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.