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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMISCOPE
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DOMISCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISCOPE
DOMISCOPE, SARL

Numéro de dépôt :
3952437
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
DOMISCOPE de DOMISCOPE

Présentation de la marque DOMISCOPE

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMISCOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMISCOPE domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 650 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMISCOPE domicilié(e) 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France.

La marque DOMISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMISCOPE est expirée depuis le 10 octobre 2022.


DOMISCOPE, SARL - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 753650183


DOMISCOPE - 4 Rue des peupliers - 67520 - MARLENHEIM - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.