Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VOIE LACTEE
Mme. Dominqiue Vogel
M. Patrick Vogel

Numéro de dépôt :
3985749
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
DOMAINE DE LA VOIE LACTEE de Dominqiue Vogel

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par madame Dominqiue Vogel et monsieur Patrick Vogel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VOIE LACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont madame Dominqiue Vogel domicilié(e) Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France et monsieur Patrick Vogel domicilié(e) Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Vogel domicilié(e) Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France.

La marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE est expirée depuis le 25 février 2023.


Mme. Dominqiue Vogel - Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France

M. Patrick Vogel - Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France


M. Patrick Vogel - Domaine de la voie lactée - 57720 - Volmunster - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; bains médicinaux ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Pensions pour animaux.