Marque expirée - Marque en non vigueur

MEGA DEAL
DOMINO'S PIZZA PMC, INC. Société Américaine organisée suivant les lois du Michigan (numéro d'identification : 20627 A)

Numéro de dépôt :
3425139
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/04/2016
MEGA DEAL de DOMINO\'S PIZZA PMC

Présentation de la marque MEGA DEAL

Déposée le 25 avril 2006 par la société DOMINO'S PIZZA PMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MEGA DEAL »

Le déposant est la société DOMINO'S PIZZA PMC domicilié(e) 30600 Telegraph Rd., Suite 3275, Bingham Farms MICHIGAN 48025,USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA DEAL est expirée depuis le 25 avril 2016.

DOMINO'S PIZZA PMC a également déposé les autres marques suivantes : Domino's Pizza Kick'n Chicken , BARBECUE FEVER PIZZA , FRIENDLY DOMINO'S


DOMINO'S PIZZA PMC, INC. Société Américaine organisée suivant les lois du Michigan (numéro d'identification : 20627 A) - 30600 Telegraph Rd., Suite 3275, Bingham Farms MICHIGAN 48025,USA - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477229 - Publication au BOPI 2008-02-29

Inscription le 29 février 2008 - Transmission totale de propriété n°477228 - Publication au BOPI 2008-02-29

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine.Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.