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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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SANDWICHO'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANDWICHO'S
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3649119
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2029
SANDWICHO\'S de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque SANDWICHO'S

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SANDWICHO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SANDWICHO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANDWICHO'S arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par actions simplifiée - 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 421415803


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713605 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.