Marque expirée - Marque en non vigueur

NIGHT BOX
DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3529724
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2017
NIGHT BOX de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque NIGHT BOX

Déposée le 9 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NIGHT BOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 Avenue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIGHT BOX est expirée depuis le 9 octobre 2017.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2


DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par actions simplifiée - 19 Avenue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Publicité ; organisation de manifestations promotionnelles à but commercial ou de publicité.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.