Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Sweet Chèvre
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966619
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
La Sweet Chèvre de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque La Sweet Chèvre

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Sweet Chèvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Lucia FAURE domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque La Sweet Chèvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sweet Chèvre arrivera à expiration en date du 6 décembre 2022.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , LES 7 JOURS , LA FAIM DANS LE SAC , MOIS + , KEBABA , Le British , Domino's pizza, le partenaire idéal de vos soirées foot/football , CHICKANANAS , CHORIZETTA


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 421415803


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Lucia FAURE - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.