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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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DOMINO'S PIZZA Elles sont faites pour vous
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINO'S PIZZA Elles sont faites pour vous
DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3469441
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2016
DOMINO\'S PIZZA Elles sont faites pour vous de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque DOMINO'S PIZZA Elles sont faites pour vous

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMINO'S PIZZA Elles sont faites pour vous »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 Rue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO'S PIZZA Elles sont faites pour vous est expirée depuis le 14 décembre 2016.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2


DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 19 Rue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.