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Marques déposées par DOMINO'S PIZZA FRANCE
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CAL'Z
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAL'Z
DOMINO'S PIZZA FRANCE

Numéro de dépôt :
4483684
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
CAL\'Z de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque CAL'Z

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAL'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque CAL'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAL'Z arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , HYPNOTIKA , Domino's pizza, le partenaire idéal de vos soirées foot/football , CINNASTIX , JOURS DE FOLIE , CHICKENITO'S , MARDI FOU , L'AUSTRALIENNE


DOMINO'S PIZZA FRANCE - 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.