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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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BELLA DONNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLA DONNA
DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3616645
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
BELLA DONNA de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque BELLA DONNA

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA DONNA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 Rue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA DONNA est expirée depuis le 9 décembre 2018.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2


DOMINO'S PIZZA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 19 Rue Roger Hennequin,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas. ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteur, hébergement temporaire.