Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACON GROOVY
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3712249
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/02/2020
BACON GROOVY de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque BACON GROOVY

Déposée le 11 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BACON GROOVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 Avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BACON GROOVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACON GROOVY est expirée depuis le 11 février 2020.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , LES 7 JOURS , LA FAIM DANS LE SAC , MOIS + , KEBABA , Le British , Domino's pizza, le partenaire idéal de vos soirées foot/football , CHICKANANAS , CHORIZETTA


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 Avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.