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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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1 = 2
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1 = 2
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3483790
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/02/2027
1 = 2 de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque 1 = 2

Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 1 = 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque 1 = 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1 = 2 arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 4 Rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 421415803


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.