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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO HR
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DOMINO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO
DOMINO HR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3011003
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2030

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 24 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO HR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO HR domicilié(e) 31 RUE MAZENOD - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 184 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aklea, M. Bazaille Gilles domicilié(e) Cedex 03, 29 rue de Bonnel - 69442 - Lyon - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINO arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

DOMINO HR a également déposé les autres marques suivantes : ASSIST'M , Operis


DOMINO HR, Société par actions simplifiée - 31 RUE MAZENOD - 69003 - Lyon - France - SIREN 428184493


Aklea, M. Bazaille Gilles - Cedex 03, 29 rue de Bonnel - 69442 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°495693 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418600 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518834 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518836 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518835 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518829 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518833 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518828 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518831 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518832 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518830 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 11 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°546714 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546712 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 11 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°546713 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 5 mars 2018 - Changement d'adresse n°717959 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740690 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

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