Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR
DOMINO-HABITAT, SASU

Numéro de dépôt :
3976755
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR de DOMINO-HABITAT

Présentation de la marque DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par DOMINO-HABITATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est DOMINO-HABITATTODO domicilié(e) chemin de Barroa - 42390 - VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 003 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINO-HABITAT, M. DOMINIQUE KALOUSTIAN domicilié(e) chemin de Barroa - 42390 - VILLARS - France.

La marque DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO L ART DE VIVRE A L EXTERIEUR est expirée depuis le 23 janvier 2023.


DOMINO-HABITAT, SASU - chemin de Barroa - 42390 - VILLARS - France - SIREN 302003397


DOMINO-HABITAT, M. DOMINIQUE KALOUSTIAN - chemin de Barroa - 42390 - VILLARS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Parapluies, parasols et cannes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges.