Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIS
DOMINIS. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3159784
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
DOMINIS de DOMINIS

Présentation de la marque DOMINIS

Déposée le 16 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIS domicilié(e) 54 boulevard de la Tour Maubourg,75007 Paris - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 011 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I. domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DOMINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIS est expirée depuis le 16 avril 2012.

DOMINIS a également déposé les autres marques suivantes : ecolorent , Qualipige , informing


DOMINIS. (Société à responsabilité limitée) - 54 boulevard de la Tour Maubourg,75007 Paris - 75007 - France - SIREN 434011623


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I. - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365963 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Publications électroniques téléchargeables, affiches, dessins, images, impressions, cartes postales. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) , recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) , gestion de fichiers informatiques, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces, distribution de prospectus, organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Impression de dessins, impression en offset, impression lithographique, sérigraphie, imprimerie, informations en matières de traitement de matériaux. Location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location d'enregistrement audio et vidéo, services de reporters. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.