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Marques déposées par monsieur Dominique
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DROMOBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROMOBAC
M. Dominique, Bruno LESTELLE

Numéro de dépôt :
3915679
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
DROMOBAC de Dominique

Présentation de la marque DROMOBAC

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DROMOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Dominique domicilié(e) 21 rue du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique, Bruno LESTELLE domicilié(e) 21 rue du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France.

La marque DROMOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROMOBAC est expirée depuis le 24 avril 2022.


M. Dominique, Bruno LESTELLE - 21 rue du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France


M. Dominique, Bruno LESTELLE - 21 rue du Cardinal Lemoine - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.