Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Association Dominique
ASSOCIATION DOMINIQUE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3200281
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2012
Association Dominique de DOMINIQUE

Présentation de la marque Association Dominique

Déposée le 19 décembre 2002 par l'association loi 1901 DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Association Dominique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 DOMINIQUE domicilié(e) siège auprès de la Mairie, avenue des Pyrénées, ,31830 Plaisance du Touch - 31830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline DELPECH Association DOMINIQUE domicilié(e) 2, impasse du collège,31830 Plaisance du Touch - 31830 - France.

La marque Association Dominique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Dominique est expirée depuis le 19 décembre 2012.

DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE , Auto'Mômes accueil de jour pour autistes , LE SOUFFLE DU DRAGON , DROMOBAC , MES BELLES BOUTEILLES DU DIMANCHE , BOITE A PULL , MM MARIN MARINE , MEDIA COACH , L'AUBERGE DES ARTISTES ANIMATION ENTREZ C DOMINIQUE FITTE-DUVAL , C CHAUVET A PARIS


ASSOCIATION DOMINIQUE (Association Loi 1901) - siège auprès de la Mairie, avenue des Pyrénées, ,31830 Plaisance du Touch - 31830 - France


Madame Jacqueline DELPECH Association DOMINIQUE - 2, impasse du collège,31830 Plaisance du Touch - 31830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Logiciels (programmes enregistés) , logiciels de jeux, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cédéroms, vidéogrammes, films cinématographiques impressionnés. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , agendas, stylos, propectus, imprimés, autocollants (articles de papeterie) . Production et représentation de spectacles, édition et publication de livres et de revues, divertissement, services de loisirs, éducation, formation, formation pratique (démonstration) , enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, éducation physique et/ou sportive, organisation et conduite de colloques et/ou de conférences, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, informations en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, informations en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, services de clubs (divertissement ou éducation) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services médicaux, services d'un psychologue, assistance médicale, services de santé, service de massage, service de gardes-malades, informations en matière médicale et de santé, informations en matière médicale et de santé sur réseaux informatiques, consultation en matière médicale et/ou psycholoque.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.