Dominique VOISIN Gustave JOSEPH Paul LINARES Chantal COQUELET Mélina BOURGOIN François GILLARDOT Nicolas BIGET Benoit PEUF David DUPUY Emmanuel FRANÇOIS Frédéric LOUIS Jerome GERMOND Johann FIOT Luc GIRARD Nathalie FINET Philippe DESMOULINS Stephane MONTIGNY Thomas HENNING Vincent HARNOIS Stephane PILLET Thierry JAMMES
Numéro de dépôt :
3179420
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
Présentation de la marque LA BELLE IMAGE
Déposée le 12 août 2002 par Dominique VOISIN, Gustave JOSEPH, Paul LINARES, Chantal COQUELET, Mélina BOURGOIN, François GILLARDOT, Nicolas BIGET, Benoit PEUF, David DUPUY, Emmanuel FRANÇOIS, Frédéric LOUIS, Jerome GERMOND, Johann FIOT, Luc GIRARD, Nathalie FINET, Philippe DESMOULINS, Stephane MONTIGNY, Thomas HENNING, Vincent HARNOIS, Stephane PILLET, Thierry JAMMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BELLE IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Les déposants sont Dominique VOISIN domicilié(e) 3 rue de Maulnes,45440 LAILLY en VAL - 45440 - France, Gustave JOSEPH domicilié(e) 27 rue du gris Meunier,45130 BAULE - 45130 - France, Paul LINARES domicilié(e) 14 rue des Iris,38660 SASSENAGE - 38660 - France, Chantal COQUELET domicilié(e) 8 bis Quai St Laurent,45000 ORLEANS - 45000 - France, Mélina BOURGOIN domicilié(e) 262 rue du Fg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France, François GILLARDOT domicilié(e) 99 rue Joseph Foucard,45160 OLIVET - 45160 - France, Nicolas BIGET domicilié(e) 6 rue des Beurriers,45240 LA FERTE ST AUBIN - 45240 - France, Benoit PEUF domicilié(e) 15 rue du Pommier Rond,41190 LANDES le GAULOIS - 41190 - France, David DUPUY domicilié(e) 40 av. du Recteur Pinau,86000 POITIERS - 86000 - France, Emmanuel FRANÇOIS domicilié(e) 3 place d'Armes,45510 TIGY - 45510 - France, Frédéric LOUIS domicilié(e) 13 place Gaston Pailhou,37000 TOURS - 37000 - France, Jerome GERMOND domicilié(e) 39 rue de la Sablière,75014 PARIS - 75014 - France, Johann FIOT domicilié(e) 27 mail Pierre Charlot,41000 BLOIS - 41000 - France, Luc GIRARD domicilié(e) 130 rue Jean Bordier,45130 BAULE - 45130 - France, Nathalie FINET domicilié(e) 30 venelle de la Milasse,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France, Philippe DESMOULINS domicilié(e) ruelle des Vignes,28800 BONNEVAL - 28800 - France, Stephane MONTIGNY domicilié(e) 262 rue du fg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France, Thomas HENNING domicilié(e) 191 rue du Fg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France, Vincent HARNOIS domicilié(e) 386 rue St Fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France, Stephane PILLET domicilié(e) 9 rue de la Penière,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France, Thierry JAMMES domicilié(e) 1 rue des 4 nations,45190 BEAUGENCY - 45190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILLET Stephane domicilié(e) 9 rue de la Penière,45370 CLERY SAINT ANDRE - 45370 - France.
La marque LA BELLE IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE IMAGE est expirée depuis le 12 août 2012.
Dominique VOISIN - 3 rue de Maulnes,45440 LAILLY en VAL - 45440 - France
Gustave JOSEPH - 27 rue du gris Meunier,45130 BAULE - 45130 - France
Paul LINARES - 14 rue des Iris,38660 SASSENAGE - 38660 - France
Chantal COQUELET - 8 bis Quai St Laurent,45000 ORLEANS - 45000 - France
Mélina BOURGOIN - 262 rue du Fg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France
François GILLARDOT - 99 rue Joseph Foucard,45160 OLIVET - 45160 - France
Nicolas BIGET - 6 rue des Beurriers,45240 LA FERTE ST AUBIN - 45240 - France
Benoit PEUF - 15 rue du Pommier Rond,41190 LANDES le GAULOIS - 41190 - France
David DUPUY - 40 av. du Recteur Pinau,86000 POITIERS - 86000 - France
Emmanuel FRANÇOIS - 3 place d'Armes,45510 TIGY - 45510 - France
Frédéric LOUIS - 13 place Gaston Pailhou,37000 TOURS - 37000 - France
Jerome GERMOND - 39 rue de la Sablière,75014 PARIS - 75014 - France
Johann FIOT - 27 mail Pierre Charlot,41000 BLOIS - 41000 - France
Luc GIRARD - 130 rue Jean Bordier,45130 BAULE - 45130 - France
Nathalie FINET - 30 venelle de la Milasse,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France
Philippe DESMOULINS - ruelle des Vignes,28800 BONNEVAL - 28800 - France
Stephane MONTIGNY - 262 rue du fg St Martin,75010 PARIS - 75010 - France
Thomas HENNING - 191 rue du Fg du Temple,75010 PARIS - 75010 - France
Vincent HARNOIS - 386 rue St Fiacre,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France
Stephane PILLET - 9 rue de la Penière,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France
Thierry JAMMES - 1 rue des 4 nations,45190 BEAUGENCY - 45190 - France
PILLET Stephane - 9 rue de la Penière,45370 CLERY SAINT ANDRE - 45370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Service d'artiste de spectacle Supports d'enregistrements audios et vidéos Produits d'imprimerie. Cartes postales - affiches - photos - autocollants (matières collantes pour la papeterie) Vêtements, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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