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Marques déposées par monsieur Dominique VIARD
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Terre Occitane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Occitane
Monsieur Dominique VIARD

Numéro de dépôt :
4519404
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
Terre Occitane de Dominique VIARD

Présentation de la marque Terre Occitane

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par monsieur Dominique VIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Dominique VIARD domicilié(e) 1 lieu-dit Cayssac - 46240 - Montfaucon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique VIARD, Monsieur Dominique VIARD domicilié(e) Lieu-dit Cayssac - 46240 - Montfaucon - France.

La marque Terre Occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Occitane arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

Dominique VIARD a également déposé les autres marques suivantes : VALE DOURO , VALE DOURO


Monsieur Dominique VIARD - 1 lieu-dit Cayssac - 46240 - Montfaucon - France


Dominique VIARD, Monsieur Dominique VIARD - Lieu-dit Cayssac - 46240 - Montfaucon - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire.