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Marques déposées par monsieur dominique vessat
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BISSAP L ENERGIE PETILLANTE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISSAP L ENERGIE PETILLANTE !
M. dominique vessat

Numéro de dépôt :
3931554
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
BISSAP L ENERGIE PETILLANTE ! de dominique vessat

Présentation de la marque BISSAP L ENERGIE PETILLANTE !

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur dominique vessat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BISSAP L ENERGIE PETILLANTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur dominique vessat domicilié(e) 89 rue du mont cenis - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique vessat domicilié(e) 89 rue du mont cenis - 75018 - paris - France.

La marque BISSAP L ENERGIE PETILLANTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSAP L ENERGIE PETILLANTE ! est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. dominique vessat - 89 rue du mont cenis - 75018 - paris - France


M. dominique vessat - 89 rue du mont cenis - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.