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Marques déposées par monsieur dominique vessat
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Bissap Freeze
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bissap Freeze
M. dominique vessat

Numéro de dépôt :
4140098
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
Bissap Freeze de dominique vessat

Présentation de la marque Bissap Freeze

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par monsieur dominique vessat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bissap Freeze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur dominique vessat domicilié(e) 47 rue G Anthonioz de Gaulle - 91200 - Athis Mons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique vessat domicilié(e) 47 rue G Anthonioz de Gaulle - 91200 - Athis Mons - France.

La marque Bissap Freeze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bissap Freeze arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

dominique vessat a également déposé les autres marques suivantes : Bissap Sparkling


M. dominique vessat - 47 rue G Anthonioz de Gaulle - 91200 - Athis Mons - France


M. dominique vessat - 47 rue G Anthonioz de Gaulle - 91200 - Athis Mons - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Glace à rafraîchir ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.