Marque enregistrée - Marque en vigueur

RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu
Monsieur Dominique VASCHALDE

Numéro de dépôt :
4642426
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu de Dominique VASCHALDE

Présentation de la marque RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par monsieur Dominique VASCHALDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Dominique VASCHALDE domicilié(e) 111 allée des pinsons, les hauts de la résidence du golfe - 20166 - porticcio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1970, Monsieur Dominique VASCHALDE domicilié(e) les hauts de la résidence du golfe - 20166 - porticcio - France.

La marque RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISPETTU : hôtellerie durable et petit déjeuner local éco conçu arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


Monsieur Dominique VASCHALDE - 111 allée des pinsons, les hauts de la résidence du golfe - 20166 - porticcio - France


1970, Monsieur Dominique VASCHALDE - les hauts de la résidence du golfe - 20166 - porticcio - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Formation.