Accueil marques.expert
/
Marques déposées par dominique variot
/
moutarde corse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moutarde corse
dominique variot

Numéro de dépôt :
3754344
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
moutarde corse de dominique variot

Présentation de la marque moutarde corse

Déposée le 16 juillet 2010 par dominique variot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moutarde corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est dominique variot domicilié(e) 1 serra piana - 20230 - LINGUIZZETTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique variot domicilié(e) 1 serra piana - 20230 - LINGUIZZETTA - France.

La marque moutarde corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moutarde corse est expirée depuis le 16 juillet 2020.


dominique variot - 1 serra piana - 20230 - LINGUIZZETTA - France


dominique variot - 1 serra piana - 20230 - LINGUIZZETTA - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Sel, moutarde.