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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dominique Vaquand Informatique
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Les Cahiers d'AutoCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cahiers d'AutoCAD
Dominique Vaquand Informatique, Sarl

Numéro de dépôt :
3842645
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
Les Cahiers d\'AutoCAD de Dominique Vaquand Informatique

Présentation de la marque Les Cahiers d'AutoCAD

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dominique Vaquand Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Cahiers d'AutoCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dominique Vaquand Informatique domicilié(e) 24 rue des Icards - 13430 - Eyguières - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 911 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Vaquand Informatique domicilié(e) 24 rue des Icards - 13430 - Eyguières - France.

La marque Les Cahiers d'AutoCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cahiers d'AutoCAD est expirée depuis le 30 juin 2021.

Dominique Vaquand Informatique a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS D AUTOCAD


Dominique Vaquand Informatique, Sarl - 24 rue des Icards - 13430 - Eyguières - France - SIREN 381911957


Dominique Vaquand Informatique - 24 rue des Icards - 13430 - Eyguières - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.