Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONA ROVA
Monsieur Dominique VANDELLE
Madame Nathalie ROUX

Numéro de dépôt :
4639961
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
DONA ROVA de Dominique VANDELLE

Présentation de la marque DONA ROVA

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par monsieur Dominique VANDELLE et madame Nathalie ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONA ROVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Dominique VANDELLE domicilié(e) 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac-debat - France et madame Nathalie ROUX domicilié(e) 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac(debat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique VANDELLE domicilié(e) 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac-debat - France.

La marque DONA ROVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA ROVA arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

Dominique VANDELLE a également déposé les autres marques suivantes : TCHERIDOM


Monsieur Dominique VANDELLE - 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac-debat - France

Madame Nathalie ROUX - 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac(debat - France


Monsieur Dominique VANDELLE - 18 rue du lac bleu - 65360 - Bernac-debat - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.