Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEURS DES VILLES
Madame Dominique VALLS

Numéro de dépôt :
3808903
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
CHOEURS DES VILLES de Dominique VALLS

Présentation de la marque CHOEURS DES VILLES

Déposée le 23 février 2011 par madame Dominique VALLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOEURS DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est madame Dominique VALLS domicilié(e) 14, rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOEURS DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEURS DES VILLES est expirée depuis le 23 février 2021.


Madame Dominique VALLS - 14, rue Lamarck - 75018 - PARIS - France


Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrements audio ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts ; cassettes audio ; DVD ; jeux informatiques ; programme de jeux informatiques et programmes de jeux informatiques téléchargeables en ligne à un seul ou plusieurs joueurs ; appareils et instruments multimédia ; logiciels informatiques ; matériel informatique et périphériques connexes ; publications non imprimées ;

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues, livrets ; photographies ; papeterie dans le domaine de la musique, du divertissement, de l'art et de la culture ; partitions musicales ; affiches ; cartes postales.

Vêtements pour hommes, femmes et jeunes en général, y compris les vêtements en peau ; chemises ; chemisiers ; jupes ; tailleurs ; vestes ; pantalons ; shorts ; jerseys ; chemisettes ; pyjamas ; bas ; maillots de corps ; caleçons ; soutiens-gorge ; dessous (sous-vêtements) ; chapeaux ; foulards ; cravates ; imperméables ; pardessus ; manteaux ; maillots de bain ; survêtements ; anoraks ; pantalons de ski ; ceintures (habillement) ; pelisses ; écharpes ; gants (gants) ; robes de chambre ; chaussures en général, y compris pantoufles, chaussures, chaussures de sport, bottes et sandales.

Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat (forum de discussion) et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.

Services de divertissement ; représentations musicales et théâtrales en direct ; organisation et production de spectacles, représentations, émissions et enregistrements audio et visuels ; production de représentations télévisées, scéniques et théâtrales et de concerts ; services de billetterie (divertissement) ; production et distribution de programmes et spectacles radiophoniques et télévisés ; services de production radiophonique ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers (divertissement) ; production et distribution de films et d'enregistrements ; organisation et conduite d'expositions, spectacles et excursions à des fins de divertissement ; production de programmes d'animation et d'émissions en direct ; services de studio d'enregistrement ; production de musique enregistrée et de livres d'histoires audio ; édition musicale ; publication de produits de l'imprimerie liés aux produits précités ; services de divertissement dans le domaine des jeux interactifs à plusieurs joueurs notamment via des réseaux de communications électroniques et des réseaux informatiques mondiaux ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via l'Internet.