Déposée le 23 février 2011 par madame Dominique VALLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOEURS DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est madame Dominique VALLS domicilié(e) 14, rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France.
La marque CHOEURS DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEURS DES VILLES est expirée depuis le 23 février 2021.
Madame Dominique VALLS - 14, rue Lamarck - 75018 - PARIS - France
Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 11, rue Portalis - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrements audio ; enregistrements vidéo ; enregistrements sonores et vidéo ; disques compacts ; cassettes audio ; DVD ; jeux informatiques ; programme de jeux informatiques et programmes de jeux informatiques téléchargeables en ligne à un seul ou plusieurs joueurs ; appareils et instruments multimédia ; logiciels informatiques ; matériel informatique et périphériques connexes ; publications non imprimées ;
Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues, livrets ; photographies ; papeterie dans le domaine de la musique, du divertissement, de l'art et de la culture ; partitions musicales ; affiches ; cartes postales.
Vêtements pour hommes, femmes et jeunes en général, y compris les vêtements en peau ; chemises ; chemisiers ; jupes ; tailleurs ; vestes ; pantalons ; shorts ; jerseys ; chemisettes ; pyjamas ; bas ; maillots de corps ; caleçons ; soutiens-gorge ; dessous (sous-vêtements) ; chapeaux ; foulards ; cravates ; imperméables ; pardessus ; manteaux ; maillots de bain ; survêtements ; anoraks ; pantalons de ski ; ceintures (habillement) ; pelisses ; écharpes ; gants (gants) ; robes de chambre ; chaussures en général, y compris pantoufles, chaussures, chaussures de sport, bottes et sandales.
Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat (forum de discussion) et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.
Services de divertissement ; représentations musicales et théâtrales en direct ; organisation et production de spectacles, représentations, émissions et enregistrements audio et visuels ; production de représentations télévisées, scéniques et théâtrales et de concerts ; services de billetterie (divertissement) ; production et distribution de programmes et spectacles radiophoniques et télévisés ; services de production radiophonique ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers (divertissement) ; production et distribution de films et d'enregistrements ; organisation et conduite d'expositions, spectacles et excursions à des fins de divertissement ; production de programmes d'animation et d'émissions en direct ; services de studio d'enregistrement ; production de musique enregistrée et de livres d'histoires audio ; édition musicale ; publication de produits de l'imprimerie liés aux produits précités ; services de divertissement dans le domaine des jeux interactifs à plusieurs joueurs notamment via des réseaux de communications électroniques et des réseaux informatiques mondiaux ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via l'Internet.
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