Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEO
M. DOMINIQUE VALLEE

Numéro de dépôt :
3924471
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
VEO de DOMINIQUE VALLEE

Présentation de la marque VEO

Déposée le 4 juin 2012 par monsieur DOMINIQUE VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE VALLEE domicilié(e) 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE VALLEE domicilié(e) 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France.

La marque VEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEO est expirée depuis le 4 juin 2022.

DOMINIQUE VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : ISM Energie , ISM Energie


M. DOMINIQUE VALLEE - 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France


M. DOMINIQUE VALLEE - 39 RUE DU BREUIL - 54910 - VALLEROY - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE RÉGULATION DE CHAUFFAGE.