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Marques déposées par monsieur Dominique VALLEE
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FRAIS SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS SOLEIL
Monsieur Dominique VALLEE

Numéro de dépôt :
1629845
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque FRAIS SOLEIL

Déposée le 3 août 1988 par monsieur Dominique VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRAIS SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique VALLEE domicilié(e) Le Bois-Hamon, 44320 LA SICAUDAIS - France.

La marque FRAIS SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Dominique VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : ISM Energie , ISM Energie , VEO


Monsieur Dominique VALLEE - Le Bois-Hamon, 44320 LA SICAUDAIS - France


Inscription le 5 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175838 - Publication au BOPI 1994-09-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glace à rafraichir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.