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Marques déposées par Dominique THOMAS
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vosgetudes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vosgetudes
Dominique THOMAS, Agissant pour le compte de la société "Vosgetudes SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3825717
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
vosgetudes de Dominique THOMAS

Présentation de la marque vosgetudes

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par Dominique THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vosgetudes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Dominique THOMAS, Agissant pour le compte de la société "Vosgetudes SAS" en cours de formation domicilié(e) 2 coteaux de l'Appenthal - BUHL - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique THOMAS domicilié(e) 2 coteaux de l'Appenthal - BUHL - 68500 - GUEBWILLER - France.

La marque vosgetudes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vosgetudes est expirée depuis le 22 avril 2021.


Dominique THOMAS, Agissant pour le compte de la société "Vosgetudes SAS" en cours de formation - 2 coteaux de l'Appenthal - BUHL - 68500 - GUEBWILLER - France


Dominique THOMAS - 2 coteaux de l'Appenthal - BUHL - 68500 - GUEBWILLER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.