Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONNEMENT VENISE
Mme. dominique tholance

Numéro de dépôt :
3871860
Date de dépôt :
05/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/11/2021
PASSIONNEMENT VENISE de dominique tholance

Présentation de la marque PASSIONNEMENT VENISE

Déposée le 5 novembre 2011 par madame dominique tholance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASSIONNEMENT VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est madame dominique tholance domicilié(e) 6 rue de villersexel - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. dominique tholance domicilié(e) 6 rue de villersexel - 75007 - paris - France.

La marque PASSIONNEMENT VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNEMENT VENISE est expirée depuis le 5 novembre 2021.

dominique tholance a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS D AMIS , CAMPO SAN MAURIZIO BRETAGNE - PARIS - VENISE


Mme. dominique tholance - 6 rue de villersexel - 75007 - paris - France


Mme. dominique tholance - 6 rue de villersexel - 75007 - paris - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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