Le Zèbre Toqué
Présentation de la marque Le Zèbre Toqué
Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par monsieur Dominique Sucetti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Zèbre Toqué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Zèbre Toqué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Zèbre Toqué est expirée depuis le 23 novembre 2022.
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11