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Marques déposées par Dominique STILLACE
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LA POMMERAIE IDEALE D.S
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA POMMERAIE IDEALE D.S
Dominique STILLACE

Numéro de dépôt :
3443101
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016
LA POMMERAIE IDEALE D.S de Dominique STILLACE

Présentation de la marque LA POMMERAIE IDEALE D.S

Déposée le 25 juillet 2006 par Dominique STILLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMMERAIE IDEALE D.S »

Le déposant est Dominique STILLACE domicilié(e) 0 Les Roulets,36230 ST DENIS DE JOUHET - 36230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique STILLACE domicilié(e) 0 Les Roulets,36230 ST DENIS DE JOUHET - 36230 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMMERAIE IDEALE D.S est expirée depuis le 25 juillet 2016.


Dominique STILLACE - 0 Les Roulets,36230 ST DENIS DE JOUHET - 36230 - France


Dominique STILLACE - 0 Les Roulets,36230 ST DENIS DE JOUHET - 36230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.