Déposée le 26 septembre 1991 par DOMINIQUE STEYAERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MISTER SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOMINIQUE STEYAERT, domicilié(e) 1, place de l'église, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIL STEYAERT - France.
La marque MISTER SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER SWEET est expirée depuis le 26 septembre 2001.
DOMINIQUE STEYAERT - 1, place de l'église, 92800 PUTEAUX - France
GIL STEYAERT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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