PLAN A MALICES
Présentation de la marque PLAN A MALICES
Déposée le 17 juillet 1991 par Dominique STEHLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAN A MALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PLAN A MALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN A MALICES est expirée depuis le 17 juillet 2001.
Dominique STEHLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56