Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Dominique SPIESS
/
DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer
Dominique SPIESS

Numéro de dépôt :
3805986
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer de Dominique SPIESS

Présentation de la marque DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer

Déposée le 11 février 2011 par Dominique SPIESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Dominique SPIESS domicilié(e) 4 villa Victorien Sardou - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique SPIESS domicilié(e) 4 villa Victorien Sardou - 75016 - PARIS - France.

La marque DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805986.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCA Dispositif Urbain Culture Alzheimer est expirée depuis le 11 février 2021.


Dominique SPIESS - 4 villa Victorien Sardou - 75016 - PARIS - France


Dominique SPIESS - 4 villa Victorien Sardou - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.