Marque expirée - Marque en non vigueur

PhotoLecture
DOMINIQUE SONGEUR

Numéro de dépôt :
3648529
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
PhotoLecture de DOMINIQUE SONGEUR

Présentation de la marque PhotoLecture

Déposée le 6 mai 2009 par DOMINIQUE SONGEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PhotoLecture »

Le déposant est DOMINIQUE SONGEUR domicilié(e) 127 Avenue Pasteur - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE SONGEUR domicilié(e) 127 Avenue Pasteur - 33270 - FLOIRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhotoLecture est expirée depuis le 6 mai 2019.


DOMINIQUE SONGEUR - 127 Avenue Pasteur - 33270 - FLOIRAC - France


DOMINIQUE SONGEUR - 127 Avenue Pasteur - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520713 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques.