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Marques déposées par monsieur Dominique SIMON
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CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement
Monsieur Dominique SIMON

Numéro de dépôt :
4472539
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement de Dominique SIMON

Présentation de la marque CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par monsieur Dominique SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur Dominique SIMON domicilié(e) 6 rue du sillon - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique SIMON domicilié(e) 6 rue du sillon - 68100 - Mulhouse - France.

La marque CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERE - CONSEIL- FORMATION : Lean - Qualité - Sécurité - Environnement arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.


Monsieur Dominique SIMON - 6 rue du sillon - 68100 - Mulhouse - France


Monsieur Dominique SIMON - 6 rue du sillon - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Formation.