Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOMOTIV
DOMINIQUE SERSOUB Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEN JAURES 38200 VIENNE
FREDERICK DESPLANCHES Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEAN JAURES 38200 VIENNE

Numéro de dépôt :
3632164
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ECOMOTIV de DOMINIQUE SERSOUB

Présentation de la marque ECOMOTIV

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par DOMINIQUE SERSOUB et FREDERICK DESPLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMOTIV »

Les déposants sont DOMINIQUE SERSOUB Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEN JAURES 38200 VIENNE - France et FREDERICK DESPLANCHES Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEAN JAURES 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOMOTIV domicilié(e) 17 QUAI JEAN JAURES,38200 VIENNE - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DOMINIQUE SERSOUB Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEN JAURES 38200 VIENNE - France

FREDERICK DESPLANCHES Agissant pour le compte de la société "ECOMOTIV" en cours de formation 17 QUAI JEAN JAURES 38200 VIENNE - France


ECOMOTIV - 17 QUAI JEAN JAURES,38200 VIENNE - 38200 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521546 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.