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Marques déposées par DOMINIQUE SEJOURNE
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homéco
Marque expirée - Marque en non vigueur

homéco
DOMINIQUE SEJOURNE
PASCALE CHUDANT

Numéro de dépôt :
3419045
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/03/2016
homéco de DOMINIQUE SEJOURNE

Présentation de la marque homéco

Déposée le 27 mars 2006 par DOMINIQUE SEJOURNE et PASCALE CHUDANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « homéco »

Les déposants sont DOMINIQUE SEJOURNE domicilié(e) 19 DES MEUNIERS (rue),92220 BAGNEUX - 92220 - France et PASCALE CHUDANT domicilié(e) 39 AVENUE LECLERC,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE CHUDANT domicilié(e) 39 AVENUE LECLERC,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque homéco est expirée depuis le 27 mars 2016.


DOMINIQUE SEJOURNE - 19 DES MEUNIERS (rue),92220 BAGNEUX - 92220 - France

PASCALE CHUDANT - 39 AVENUE LECLERC,69007 LYON - 69007 - France


PASCALE CHUDANT - 39 AVENUE LECLERC,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Materiel de chauffage et climatisation. Poêles à granulés de bois. Radiateurs à inertie. Pompes à chaleur ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.