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Marques déposées par Dominique SEGURA
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CARAMAN IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMAN IMMOBILIER
Dominique SEGURA, Agissant pour le compte de la société "CARAMAN IMMOBILIER" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3750165
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
CARAMAN IMMOBILIER de Dominique SEGURA

Présentation de la marque CARAMAN IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Dominique SEGURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAMAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Dominique SEGURA, Agissant pour le compte de la société "CARAMAN IMMOBILIER" en cours de formation domicilié(e) 2 rue des cerisiers - 31280 - DREMIL LAFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique SEGURA domicilié(e) 2 rue des cerisiers - 31280 - DREMIL LAFAGE - France.

La marque CARAMAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMAN IMMOBILIER est expirée depuis le 29 juin 2020.


Dominique SEGURA, Agissant pour le compte de la société "CARAMAN IMMOBILIER" en cours de formation - 2 rue des cerisiers - 31280 - DREMIL LAFAGE - France


Dominique SEGURA - 2 rue des cerisiers - 31280 - DREMIL LAFAGE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Affaires immobilières.