Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Prose
M. DOMINIQUE SCIOU

Numéro de dépôt :
4305388
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
Le Prose de DOMINIQUE SCIOU

Présentation de la marque Le Prose

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par monsieur DOMINIQUE SCIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Prose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE SCIOU domicilié(e) 132 avenue Grassion CIbrand - 34280 - Carnon Plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE SICOU domicilié(e) 132 AVENUE Grassion Cibrand - 34280 - CARNON PLAGE - France.

La marque Le Prose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prose arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


M. DOMINIQUE SCIOU - 132 avenue Grassion CIbrand - 34280 - Carnon Plage - France


M. DOMINIQUE SICOU - 132 AVENUE Grassion Cibrand - 34280 - CARNON PLAGE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.