Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMINIQUE SAVALLE
/
SUPERVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERVISION
DOMINIQUE SAVALLE

Numéro de dépôt :
1463051
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/04/1998

Présentation de la marque SUPERVISION

Déposée le 25 avril 1988 par DOMINIQUE SAVALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SUPERVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMINIQUE SAVALLE, domicilié(e) 10, avenue les Hauts, 44115 BASSE GOULAINE. - France.

La marque SUPERVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERVISION est expirée depuis le 25 avril 1998.


DOMINIQUE SAVALLE - 10, avenue les Hauts, 44115 BASSE GOULAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Fils à usage textile Tissus et Produits textiles Vêtements chaussures chapellerie Dentelles et Broderies rubans et lacets Boutons Crochets et oeillets epingles et aiguilles Fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.