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Marques déposées par monsieur Dominique Sautet
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IN TERROIRS VERITAS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

IN TERROIRS VERITAS
M. Dominique Sautet, Agissant pour le compte de la société "In Terroirs Veritas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4040725
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
IN TERROIRS VERITAS de Dominique Sautet

Présentation de la marque IN TERROIRS VERITAS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par monsieur Dominique Sautet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN TERROIRS VERITAS »

Le déposant est monsieur Dominique Sautet domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - Chevigny Saint Sauveur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Sautet domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - Chevigny Saint Sauveur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41


M. Dominique Sautet, Agissant pour le compte de la société "In Terroirs Veritas" en cours de formation - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - Chevigny Saint Sauveur - France


M. Dominique Sautet - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - Chevigny Saint Sauveur - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait total n°613284 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.