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Marques déposées par madame Dominique SAUBOT-CHEVET
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CDESIGN COLLECTIONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CDESIGN COLLECTIONS
Mme. Dominique SAUBOT-CHEVET
Mme. Patricia SIGURET

Numéro de dépôt :
3891689
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CDESIGN COLLECTIONS de Dominique SAUBOT-CHEVET

Présentation de la marque CDESIGN COLLECTIONS

Déposée le 25 janvier 2012 par madame Dominique SAUBOT-CHEVET et madame Patricia SIGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CDESIGN COLLECTIONS »

Les déposants sont madame Dominique SAUBOT-CHEVET domicilié(e) 27 rue de Faidherbe - 33110 - LE BOUSCAT - France et madame Patricia SIGURET domicilié(e) Tartas, 14 route de Cabanac - 33650 - SAINT-SELVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia SIGURET domicilié(e) Tartas, 14 route de Cabanac - 33650 - SAINT-SELVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25 28

Dominique SAUBOT-CHEVET a également déposé les autres marques suivantes : Stream Event


Mme. Dominique SAUBOT-CHEVET - 27 rue de Faidherbe - 33110 - LE BOUSCAT - France

Mme. Patricia SIGURET - Tartas, 14 route de Cabanac - 33650 - SAINT-SELVE - France


Mme. Patricia SIGURET - Tartas, 14 route de Cabanac - 33650 - SAINT-SELVE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626646 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige.