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Marques déposées par monsieur Dominique Sanz
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FRUITPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITPORT
Monsieur Dominique Sanz

Numéro de dépôt :
4576687
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2029
FRUITPORT de Dominique Sanz

Présentation de la marque FRUITPORT

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par monsieur Dominique Sanz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique Sanz domicilié(e) Le Bret - 47130 - Port Sainte Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fruitport, Monsieur Dominique Sanz domicilié(e) Le Bret - 47130 - Port Sainte Marie - France.

La marque FRUITPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITPORT arrivera à expiration en date du 23 août 2029.


Monsieur Dominique Sanz - Le Bret - 47130 - Port Sainte Marie - France


Fruitport, Monsieur Dominique Sanz - Le Bret - 47130 - Port Sainte Marie - France


Republication pour erratum - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.