Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.D Culinaire
dominique roy

Numéro de dépôt :
3799651
Date de dépôt :
22/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2021
R.D Culinaire de dominique roy

Présentation de la marque R.D Culinaire

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2011 par dominique roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R.D Culinaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est dominique roy domicilié(e) 9 rue de la chapelle - 79140 - combrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique roy domicilié(e) 9 rue de la chapelle - 79140 - combrand - France.

La marque R.D Culinaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.D Culinaire est expirée depuis le 22 janvier 2021.

dominique roy a également déposé les autres marques suivantes : BOCCOLOCCO , l'atelier verre et feu , bobolocobio


dominique roy - 9 rue de la chapelle - 79140 - combrand - France


dominique roy - 9 rue de la chapelle - 79140 - combrand - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.