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Marques déposées par monsieur dominique rouyer
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on s'Icaunais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

on s'Icaunais
M. dominique rouyer

Numéro de dépôt :
4165298
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
on s\'Icaunais de dominique rouyer

Présentation de la marque on s'Icaunais

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur dominique rouyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « on s'Icaunais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur dominique rouyer domicilié(e) 46 rue de bourgogne - 89500 - armeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique rouyer domicilié(e) 46 rue de bourgogne - 89500 - armeau - France.

La marque on s'Icaunais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque on s'Icaunais arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

dominique rouyer a également déposé les autres marques suivantes : Escargot Français , Bar à Escargots , Escargot de France


M. dominique rouyer - 46 rue de bourgogne - 89500 - armeau - France


M. dominique rouyer - 46 rue de bourgogne - 89500 - armeau - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits issus majoritairement du département de l'Yonne ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; produits issus majoritairement du département de l'Yonne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services utilisant des produits issus majoritairement du département de l'Yonne.